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Sarah

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Élève chez Ornikar

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Jérôme

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Élève chez Ornikar

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Assane

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Élève chez Ornikar

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Si les automobilistes connaissent généralement sur le bout des doigts les différentes règles qui les concernent dans leur quotidien, il peut arriver qu’ils soient confrontés, de manière ponctuelle ou plus régulière, à des situations nécessitant l’application de nouvelles règles. C’est notamment le cas dans le cadre du transport d’animaux de compagnie, comme le montre notamment le code de la route.

Tenir les animaux loin du conducteur

Lorsqu’un conducteur est au volant de son véhicule, il doit s’assurer d’être en permanence en pleine possession de tous ses moyens. C’est ce qu’expose l’article R412-6 alinéa II du Code de la route, qui dit que :

“Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.”

Si la présence d’animaux, quels qu’ils soient, dans une automobile est autorisée, ceux-ci ne peuvent pas se balader librement dans l’habitacle du véhicule, au risque de gêner les mouvements du conducteur, ou encore de monopoliser son attention.

Pour pouvoir être transportés sans risque dans une automobile, les animaux doivent être maintenus en place par certains systèmes créés spécialement à leur intention.

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Les différents systèmes destinés au transport des animaux

Il existe un certain nombre de systèmes de transport destinés à faciliter la vie de possesseurs d’animaux de compagnie lors de leurs trajets.

La caisse de transport

Les maîtres de chats ou de chiens de petits gabarits peuvent faire le choix d’enfermer leur animal dans une caisse de transport pour la durée du trajet. Ces caisses, qui sont généralement faites en plastique rigide, doivent cependant absolument être attachées grâce à une ceinture de sécurité pour éviter qu’elles ne se déplacent dans l’habitacle du véhicule en cas de freinage brutal.

Les grilles et les filets

Les grilles et les filets sont des systèmes de transport principalement destinés aux chiens de moyenne et de grande taille. Lorsque les maîtres d’un animal de ce gabarit choisissent ce système, ils doivent mettre en place une grille ou un filet permettant de séparer l’habitacle en deux espaces distincts, soit au niveau des places arrière, soit au niveau du coffre, en fonction du modèle de véhicule. En isolant ainsi leur animal, les usagers peuvent conduire sans prendre le risque d’être gêné, et les chiens gardent une certaine liberté de mouvement. Ce système présente cependant des risques en cas de collision ou de freinage brutal. En effet, tout choc pourrait engendrer sur un animal non attaché des blessures importantes.

La ceinture de sécurité

Enfin, il est également possible de trouver dans les animaleries et dans les boutiques spécialisées des sortes de laisses se terminant par un embout de ceinture de sécurité. Ces équipements se clipsent donc à la place de la ceinture habituelle et doivent être reliés au collier ou au harnais de l’animal. Ce système permet donc de maintenir l’animal attaché tout en lui offrant une certaine liberté de mouvement, mais qui ne pourra pas représenter un obstacle à la conduite de l’automobiliste.

Stationner un véhicule avec un animal à bord

Il est possible pour le propriétaire d’un animal de le laisser dans son véhicule en stationnement. Cependant, avant de laisser son animal seul dans un véhicule à l’arrêt ou en stationnement, l’automobiliste doit suivre les prérogatives de l’article R 412-49, qui précise que :

“Tout arrêt ou stationnement, gênant, dangereux ou contraire à toute disposition prise par l’autorité investie du pouvoir de police, d’un animal isolé ou en groupe est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la première classe.”

L'automobiliste doit donc s’assurer que son animal de compagnie ne représentera pas un risque ou une gêne pour les autres usagers, en faisant en sorte qu’il ne puisse pas s’échapper du véhicule malgré le fait qu'il ait laissé une fenêtre entrouverte afin de fournir à son animal une aération, par exemple.

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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.

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