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Pierre Antoine R.

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Après avoir obtenu leur permis de conduire en ayant suivi notre formation, les jeunes diplômés de l’examen pratique cherchent généralement à acheter leur première voiture. Mais acheter une automobile peut s’avérer être bien plus complexe que prévu pour les conducteurs, qu’ils aient obtenu leur permis de conduire depuis longtemps ou non.

Acheter une voiture chez un professionnel

Qu’un usager achète un véhicule neuf ou une voiture d’occasion auprès d’un professionnel, le vendeur doit impérativement fournir à l’acheteur différents éléments d’information et documents rattachés au véhicule.

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Acheter une voiture neuve

Lors de l’achat d’un véhicule neuf chez un vendeur professionnel, celui-ci doit fournir à son acheteur un document d’information comprenant la dénomination du véhicule, son prix TTC, les frais facultatifs et la date de livraison.

Le vendeur doit aussi fournir à l'acheteur un bon de commande, qui peut tenir lieu de document d’information, et qui doit comporter en plus des informations dispensées dans le document d’information, les équipements commandés ainsi que le mode de paiement.  Il doit également lui spécifier la quantité d’émission de CO2 du véhicule, pour définir son éco-responsabilité.

Acheter une voiture d’occasion

Lorsqu’ils vendent une voiture d’occasion, les professionnels doivent afficher une étiquette sur chaque véhicule comprenant entre autres choses le modèle de la voiture, son année de mise en circulation, son kilométrage et son prix TTC. S’il rédige une annonce, le vendeur ne doit pas omettre de défauts ou induire l’acheteur en erreur, qui pourra se retourner contre lui en cas de pratique commerciale trompeuse. Le vendeur risquerait alors des sanctions pénales.

Enfin, le vendeur devra, au moment de la conclusion de la vente, fournir divers documents à l’acheteur, et notamment une déclaration de cession, un certificat d’immatriculation ainsi qu’un certificat de situation administrative du véhicule.

D'autres éléments rentrent également en ligne de compte, comme la côte Argus du véhicule au moment de la vente. L'Argus donne son avis sur Ornikar, qui peut être consulté directement sur son site.

La location avec option d’achat

La location avec option d’achat (LOA), aussi nommée “leasing” est une forme de location d’automobile. Grâce à ce système, les usagers peuvent louer une voiture durant une période donnée pour le prix de l’usage chaque mois. Une fois la période de location achevée, qui peut s’étendre de 2 à 6 ans selon les revendeurs, l’automobiliste a le choix de changer de véhicule pour continuer sa location avec option d’achat sur un nouveau modèle, ou d’acheter son véhicule, dont le prix sera largement amorti grâce à la location.

Acheter une voiture auprès d’un particulier

Comme pour la vente d’un véhicule d’occasion auprès d’un professionnel, il est essentiel que le particulier vendant son véhicule soit en mesure de fournir à l’acheteur tous les documents nécessaires à la conclusion de la vente avant que l’acheteur ne lui verse d’argent. S’il ne peut pas présenter, par exemple, de certificat d’immatriculation, cela signifie que le véhicule peut avoir été volé.

Acheter une voiture à l’étranger

S’il est possible pour les usagers français ou résidant en France d’acheter des véhicules, neufs comme d’occasion, à l’étranger, ils sont néanmoins soumis à certaines règles pour pouvoir les faire immatriculer en France.

Acheter un véhicule en Europe

Un véhicule acheté dans un autre pays de l’Union Européenne sera considéré comme neuf s’il a moins de 6 mois ou moins de 6 000 km au compteur le jour de son arrivée en France. Si l’acheteur doit régler les frais de TVA à son pays de résidence, et non au Pays d’achat, il n’a aucune taxe à payer en cas de changement de résidence. Pour pouvoir faire immatriculer en France un véhicule neuf acheté en Europe, l’usager doit présenter un certificat fiscal à sa préfecture.

Si un usager souhaite acheter dans l’Union Européenne un véhicule d’occasion, le véhicule doit avoir plus de 6 mois et plus de 6 000 km au compteur avant son entrée en France. L’acheteur ne sera soumis à la TVA que s’il achète son véhicule auprès d’un vendeur professionnel. S’il achète son véhicule auprès d’un particulier, il n’aura aucune TVA à payer.

Enfin, comme pour les véhicules neufs, il doit présenter un certificat fiscal à sa préfecture pour faire immatriculer le véhicule en France.

Acheter un véhicule sur internet

Avec l'essor des sites internet de vente et d’échanges de biens entre particuliers, comme Ebay ou Le Bon Coin, il est devenu aisé de se procurer une voiture en ligne. Il est cependant fortement conseillé aux acheteurs d’inspecter l’état du véhicule proposé avant de conclure la vente pour vérifier que tout est en ordre. Il est également conseillé aux acheteurs de ne pas se rendre seul à un rendez-vous et de prévoir si possible plusieurs visites avant d’acheter le véhicule.

Acheter un véhicule aux enchères

Il est également possible d’acheter un véhicule en état de marche durant des enchères. Qu’il s’agisse d’enchères publiques, du service des domaines ou issues de décisions judiciaires, elles peuvent permettre à un acheteur d’acquérir un bien venant d’une administration, d’un particulier ou d’une société pour un prix parfois 50% moins cher que l’argus.

L’acheteur doit cependant rester vigilant car il pourra lui être difficile de vérifier l’état du véhicule avant la vente. Il est donc nécessaire de bien se renseigner avant l’enchère sur les véhicules présentés.

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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.

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