Le covoiturage permet de se déplacer tout en contribuant à l’éco-mobilité, c’est-à-dire en optant pour un mode de transport plus respectueux de l’environnement ainsi que du porte-monnaie. Cela consiste à faire un trajet en amenant d’autres personnes dans sa voiture, plutôt que d’utiliser 2 à 3 véhicules différents pour aller au même endroit. C’est aussi un moyen de rencontrer de nouvelles personnes ! Mais comment fonctionne l’assurance auto dans le cadre du covoiturage ? Est-ce une activité à déclarer ?
Le covoiturage, c’est quoi ?
Le covoiturage, comme indiqué plus haut, est le fait d’utiliser une voiture pour plusieurs usagers, qui ne se connaissent pas forcément mais font le même trajet, court, long, exceptionnel ou régulier. Ces derniers se partagent les frais de transport, mais le conducteur n’en tire pas de bénéfices : cela voudrait dire qu’il est transporteur professionnel, et ce titre requiert une assurance spécifique autre que les assurances auto dédiées aux particuliers.
Un trajet en voiture peut engendrer de nombreux coûts : l’essence, les péages, les parkings… Le covoiturage permet d’amortir ces frais tout en diminuant l’impact des émissions de CO2 sur l’environnement.
Même si le covoiturage ne comporte aucune réglementation, il existe deux sortes de pratiques :
- Plusieurs personnes utilisent la même voiture, conduite par un automobiliste désigné au préalable. Les frais sont partagés entre tous les passagers du véhicules, incluant le conducteur.
- Un groupe de personnes alterne l’utilisation de plusieurs véhicules, appartenant chacun à un conducteur : il n’y a pas de partage de frais mais une rotation en termes de voiture et d’automobiliste, ce qui équilibre les dépenses sur le long-terme.
Il n’existe aucune régulation ni loi spécifique concernant le covoiturage : c’est un échange de bons procédés entre plusieurs citoyens.
Le covoiturage peut être organisé entre particuliers ou avec l’usage de plateformes comme Blablacar par exemple. Ces plateformes proposent souvent des garanties d’assurance auto supplémentaires pour les conducteurs.
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Le covoiturage en tant que conducteur
Le conducteur du véhicule de covoiturage doit s’occuper des questions d’assurance, car c’est à lui que le véhicule appartient.
Covoiturage ou pas, la voiture doit au moins être déjà assurée avec l’assurance responsabilité civile ou assurance auto au tiers, ce qui couvre les dommages matériels et corporels faits aux autres usagers en cas d’accident.
L’assurance auto au tiers peut aussi couvrir les dommages que vous feriez aux passagers de votre covoiturage en cas de collision car ils sont considérés comme des tierces personnes.
L’automobiliste n’a donc pas grand chose à faire, mis à part vérifier que son contrat d’assurance ne comporte pas de clauses d’exclusion qui empêcherait le dédommagement de certaines situations.
Il est aussi recommandé de vérifier que les trajets empruntés sont couverts par l’assurance auto, par exemple pour le domicile-travail si le covoiturage est réalisé avec des collègues de travail.
La meilleure solution est d’appeler sa compagnie d’assurance auto et de lui expliquer le souhait de faire du covoiturage ainsi que toutes les modalités (nombre de conducteurs, leur âge, le type de trajet, la fréquence…).
Votre assureur peut alors décider de la meilleure option pour votre situation et vous serez couvert en cas de sinistre.
Attention : ce n’est pas parce que vous êtes le conducteur et que le véhicule vous appartient que vous avez le droit de faire des bénéfices. L’apport financier des autres passagers doit servir à payer les frais du voyage mais ne doit pas aller dans votre poche.
Le covoiturage en tant que passager
En tant que passager de covoiturage, il n’y a pas grand-chose à faire en termes d’assurance auto. Néanmoins, vous pouvez contribuer à l’efficacité de la sécurité dans la voiture en vérifiant plusieurs points essentiels avant de prendre la route :
- Vérifiez la validité du permis de conduire du conducteur.
- Assurez-vous que le véhicule est doté de la petite vignette verte représentant l’assurance auto sur son pare-brise.
- Vérifiez que la voiture est dotée de la carte grise (certificat d’immatriculation).
- Vérifiez avec le conducteur la clause d’exclusivité au cas où vous avez prévu de prendre le volant, afin d’être couvert en cas de sinistre.
Si vous êtes un jeune conducteur, faites en sorte que l’automobiliste prévienne son assureur afin de vérifier si cela change quelque chose concernant le montant de la franchise d’assurance en cas d’accident.
Le covoiturage et l’assurance auto, comment ça marche ?
Comme indiqué dans le paragraphe précédent, les passagers d’un véhicule utilisant le covoiturage sont couverts par l’assurance auto du conducteur, qui doit au minimum être une assurance au tiers. Cette assurance ne couvre pas l’automobiliste ni les potentiels dommages qu’il pourrait infliger à son véhicule.
Si le conducteur souhaite faire conduire un passager, il doit vérifier avec son assureur que son contrat d’assurance auto ne comporte pas de clause d’exclusivité.
Malgré tout, l’automobiliste doit savoir que si un conducteur occasionnel a un accident avec son véhicule, c’est le conducteur principal qui est pénalisé du malus sur sa prime d’assurance.
Si le conducteur occasionnel est un jeune conducteur, c’est-à-dire qu’il a son permis depuis moins de 3 ans, la franchise est souvent revue à la hausse en cas de collision. Dans ce cas là aussi, le conducteur principal sera tenu de régler son prix.
Si vous passez par des sociétés de covoiturage, qui mettent en relation des conducteurs avec les passagers (exemple Blablacar), vous pourrez sélectionner des garanties spécifiques comme la garantie assistance en cas de panne qui permet la prise en charge de frais de dépannage, l’hébergement, les services des taxis ou des trains…
Dans certains cas, la franchise auto à payer en cas de sinistre peut être remboursée par la compagnie de mise en relation.
Les options dépendent aussi du type de contrat d’assurance auto du conducteur.
Si vous décidez de faire du covoiturage régulièrement, il est conseillé de le renseigner à votre assureur qui vous aidera à adapter votre contrat d’assurance auto en fonction de vos déplacements et de la distance parcourue sur une période donnée. Si l’offre ne vous convient pas, rien ne vous empêche de réaliser des devis d'assurance auto sur internet en contactant d’autres compagnies d’assurance provisoire destinées à ce genre de situations, même si il n'existe pas " d'assurance covoiturage " à proprement parler.
Peut-on prêter son volant lors d’un covoiturage ?
Le prêt du volant lors d’un covoiturage est possible, mais seulement sous certaines conditions. La plupart des contrats d’assurance auto ont une clause d’exclusivité, ce qui signifie que seul le conducteur assuré sur le contrat peut conduire.
Parfois, le covoiturage se fait sur de longs trajets : les conducteurs ont besoin de se relayer afin de se reposer. Dans ce cas, il faut s’assurer au préalable que la clause d’exclusivité n’est pas active sur le contrat, ou demander à son assureur de la suspendre. Cette suspension ou suppression entraîneront sûrement une surprime du prix du contrat de l’assurance auto.
Si le conducteur est un jeune permis, la franchise augmentera forcément car il représente plus de risques sur la route.
Attention : l’automobiliste ne sera pas considéré comme conducteur secondaire mais comme conducteur occasionnel, cela veut dire qu’il ne sera pas assuré de la même façon, et que les malus en cas de sinistre reviendront au conducteur principal.
L’utilisation d’un véhicule de fonction ne permet pas toujours la présence de passagers : il incombe au salarié de vérifier auprès de son employeur ou dans son contrat.
Les assureurs souhaitant rendre le covoiturage exceptionnel, il arrive qu’ils placent certains trajets en exclusion de garantie, comme un déplacement domicile-travail.
Que se passe-t-il en cas d’accident lors d’un covoiturage ?
L’indemnisation dépendra du niveau d’assurance du conducteur, mais les passagers seront indemnisés par sa responsabilité civile. Le véhicule et le conducteur ne seront pas indemnisés si le conducteur ne comporte qu’une garantie responsabilité civile et qu’il est responsable. Une assurance tous risques pourrait contribuer à l’indemnisation de l’automobiliste, même s'il est jugé responsable de la collision.
Certains cas excluent d'office l'indemnisation de l'assurance auto suite à un accident pendant un covoiturage :
- Vous faites des trajets en covoiturage domicile/travail alors que votre assurance n'est pas au courant de ces trajets dans votre quotidien.
- Vous avez confié le volant à un passager alors que votre contrat stipule que le prêt du volant est interdit.
- Vous faites du covoiturage avec votre voiture de fonction et vous n'avez pas l'autorisation pour faire du covoiturage.
- Vous faites des bénéfices comparables à ceux d'un transporteur professionnel, ce qui nécessite une assurance spécifique.
Karos, l’application de covoiturage courte distance
Le covoiturage longue distance est souvent synonyme de déplacements ponctuels, pour un départ en vacances par exemple. Alors que le covoiturage courte distance concerne lui des trajets réguliers, voire quotidiens, comme le trajet domicile-travail.
Le covoiturage courte distance demande donc plus de flexibilité pour s’organiser. Des solutions existent, comme l’application Karos, leader du covoiturage domicile-travail. L’application vous trouve des covoitureurs selon vos adresses, vos horaires et vos besoins.
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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.
adaptée à votre profil de conducteur.
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