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Quelle couverture lors d’un accident avec un animal ?

Amaury Le Scornet
Animal sauvage risque accident assurance
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Lorsqu’un conducteur circule en forêt, en campagne voire même parfois sur l'autoroute, il peut arriver que des animaux partagent la route avec les voitures. Ces animaux sont très dangereux car ils ne savent pas forcément comment réagir face aux véhicules, et risquent donc de provoquer de nombreux accidents. Mais alors, comment l’assureur indemnise-t-il un usager de la route suite à un accident avec un animal sauvage ?

Que faire lors de la collision avec l’animal?

L’accident vient de se produire et le conducteur a percuté un animal sauvage. La première chose à faire suite à ce sinistre est de se ranger sur le bas-côté et d’appeler la police ou la gendarmerie. Ces derniers viendront constater l’accident, mais aussi enlever le corps de l’animal si celui-ci a été tué sur le coup. En attendant leur arrivée, il est important pour le conducteur de délimiter les lieux de l’accident avec le triangle de pré-signalisation réglementaire ainsi que de se rendre visible grâce au port d’un gilet de haute visibilité. Les autres conducteurs pourront alors être plus prudents lorsqu’ils s'approcheront de la zone du sinistre.

Si l’animal percuté a été blessé et s’est enfui, la première étape sera cette fois de récolter des preuves de l’accident. Il faudra, si cela est possible, prendre des photos de l’animal, ou bien récupérer du sang et des poils présents sur le véhicule pour être en mesure de les présenter le moment venu à l’assureur. Le conducteur doit également prendre des photos des dégâts engendrés par la collision et de l’environnement afin que le conducteur puisse faire valoir l’ensemble de ses droits. 

Lorsque le véhicule n’est plus en état de rouler après l’accident avec l’animal, le conducteur peut faire jouer la garantie assistance, si celle-ci est inscrite dans son contrat d’assurance auto. Si ce n’est pas le cas, il faudra alors que le conducteur paye tous les frais de dépannage de sa poche.

Il est important de savoir qu’un accident avec un animal sauvage peut causer des dégâts très importants. Après une collision avec un sanglier ou un chevreuil, par exemple, 45 % des véhicules sont irréparables. Le choc dépend évidemment de la vitesse à laquelle le conducteur circulait en voiture, mais aussi de la masse de l’animal sauvage qui sera impliqué dans la collision.

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Étape suivante: déclaration de l’accident

Par la suite, il faudra que le conducteur se rende dans un commissariat ou dans une gendarmerie afin de faire une déclaration d’accident. Après avoir fourni les documents nécessaires (permis, carte d’identité, attestation d’assurance auto, etc…), les forces de l’ordre remettront un duplicata de la déclaration d’accident au conducteur. L’usager pourra alors présenter ce document à son assureur lors de sa demande d'indemnisation.

Évidemment, il faut ensuite envoyer la déclaration à l’assurance auto. Il est fortement conseillé de l’envoyer en lettre recommandée avec accusé de réception. Il faudra également joindre toutes les preuves photos de l’accident ainsi que tout autre document pouvant attester des faits. Il est aussi important d’être extrêmement précis. S’attarder sur la vitesse, l'environnement alentour, s’il s’agit d’un animal sauvage ou domestique et sur les conditions climatiques pourrait s’avérer extrêmement utile pour ce type de réclamation.

Enfin, soyez très attentif quant aux délais qui vous sont accordés pour réaliser cette réclamation. Vous avez généralement un délai de 5 jours après l’accident pour faire votre déclaration auprès des forces de l’ordre. Mais un certain nombre d’assureurs demande un délai de 3 à 5 jours après l’accident pour retourner le dossier. Il est donc très important de faire l’ensemble de ces démarches très rapidement si vous voulez être indemnisé.

Accident avec un animal: quelle indemnisation?

Si vous êtes un conducteur assuré tous risques, pas de panique. Tous les dommages subis lors de cet accident seront couverts par votre assurance auto, et ceci qu’il s’agisse de dégâts matériels ou de dommages corporels. Le conducteur et son véhicule seront alors pris en charge. Ainsi, les frais médicaux pour le conducteur et ses passagers, mais aussi les réparations de la voiture ne sortiront pas de la poche de l’assuré.

En revanche, si le conducteur est assuré au tiers, il ne sera pas indemnisé puisque sa couverture est dédiée aux dommages causés par l’assuré à autrui. Il aura cependant, la possibilité de saisir le FGAO (fonds de garantie des assurances obligatoires) qui sera en mesure de rembourser les dommages matériels ou corporels, liés à un accident avec un animal sauvage.

Il existe certaines garanties spécifiques à ce genre d’accident. Par exemple, la garantie collision ou la garantie tous dommages pourront s’avérer très utiles pour les automobilistes roulant régulièrement dans une zone très fréquemment impactée par les accidents impliquant des animaux et qui ont peur pour l’intégrité de leur voiture.

Qui est le responsable lors d’un accident avec un animal?

Face à une collision entre un véhicule et un animal, il est très compliqué de désigner un responsable. Toutefois, il est possible de trouver le responsable dans les cas suivant:

  • S’il s’agit d’un animal domestique, c’est le propriétaire qui sera désigné comme étant le responsable car l’animal n’est pas censé être en liberté ni pouvoir provoquer un accident avec une voiture
  • La commune ou le département lorsqu’aucun panneau ne prévient du risque aux alentours alors que le risque de collision avec un animal est sérieux
  • Les chasseurs si l’accident se produit non loin d’une battue. En effet, il n’est pas rare que suite à la présence de chasseurs, les animaux sauvages soient plus agités et plus enclins à provoquer des accidents avec des véhicules en circulation
  • Les associations de chasseurs qui laissent les animaux proliférer en très grand nombre dans cette zone

Qu’en est-t-il des bonus/ malus lors de ce type d’accident?

Dans la majorité des cas, l’assureur ne retiendra pas de malus dans le cas d’un accident avec un animal. En effet, le caractère imprévisible et inévitable de ce genre d'accident ne peut souvent pas être considéré comme une faute de conduite. D'autres cas d'accidents, comme les accidents impliquant une catastrophe technologique.

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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.

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