Que se passe-t-il en termes d’assurance lorsqu’un conducteur est victime d’une collision qui provoque un dommage matériel sur le véhicule ? À vrai dire, tout dépend des garanties auxquelles il a souscrit pour assurer son véhicule. Grâce à la garantie dommages collision, il est possible de faire évoluer un formulaire d’assurance au tiers. Ainsi, en cas de collision avec un autre usager de la route, les dommages corporels et mécaniques causés et subis sont pris en charge, à condition que le tiers ait pu être identifié. Si ce n’est pas le cas, le propriétaire du véhicule devra prendre en charge le montant total des frais. C’est d’ailleurs en cela que la garantie dommages collision se distingue des autres assurances auto, et plus particulièrement de la garantie tous accidents. En effet, son coût est moins élevé parce qu’elle exclut de nombreuses situations de collision, comme c’est le cas par exemple lors d’une collision avec un obstacle fixe.
Tout savoir sur la garantie dommages collision
En France, les titulaires d’un certificat d’immatriculation sont dans l’obligation de contracter une assurance responsabilité civile, même s’ils ne circulent pas au volant de leur véhicule. Dans cette formule dite au « tiers », seuls les dommages causés à un ou plusieurs autres conducteurs, peu importe leur nature, sont pris en charge après un accident de la route. Heureusement, il est possible de souscrire des options, par exemple la garantie dommages collision, afin d’améliorer le socle d’assurance de base. Ces garanties optionnelles sont proposées par la plupart des assureurs avant la conclusion du contrat d’assurance. Néanmoins, le titulaire du certificat d’assurance peut, à tout moment, décider de faire évoluer ses garanties afin d’être mieux protégé.
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Quels sont les dommages couverts par l’assurance dommages collision ?
Avant de penser à souscrire une garantie dommages collision, il est essentiel de savoir quel est le périmètre des dégâts qu’elle couvre. Comme son nom l’indique, ce type de clause dans un contrat d’assurance auto permet la prise en charge des dommages subis par une voiture lorsque son conducteur est victime d’un accident de la route. Peu importe que sa responsabilité soit engagée ou non, pour seulement quelques euros, les dommages subis, à la suite d’une collision, sont entièrement pris en charge. Cependant, comme dans la plupart des garanties d’assurance, il existe des exclusions fixées par l'assureur.
Les exclusions de la garantie dommages collision
Voici les limites, aussi nommées exclusions, qui sont généralement appliquées dans le cadre de cette garantie :
- une collision dont le responsable est non identifié, ou si celui-ci a pris la fuite et qu’il n’existe pas de moyen de l’identifier
- une collision avec un obstacle fixe (tout ce qui n’est pas un cycliste, un piéton, un animal ou un autre véhicule)
- une collision liée à une manœuvre d’évitement face à un autre automobiliste ou une sortie de route
Dans ces différents cas, même si le conducteur dispose d’une garantie dommages collision, il devra prendre à sa charge l’ensemble les frais liés aux dégâts corporels, matériels, mais aussi ceux liés aux détériorations engendrées.
La valeur de l’indemnisation par la garantie dommages collision
Lorsque le conducteur souscrit la garantie tierce collision, le conducteur doit choisir l’indemnisation qu’il recevra en cas de dommage parmi les deux formes possibles entre le remboursement en valeur d’usage et le remboursement en valeur à neuf.
Remboursement en valeur d’usage
Cette forme d’indemnisation se base sur l’usage normal et la dépréciation naturelle de la valeur d’un véhicule en suivant la Cote Argus. Suite à une collision, le conducteur sera indemnisé du montant du véhicule au moment du sinistre.
Remboursement en valeur à neuf
La seconde forme d’indemnisation, l'indemnisation valeur à neuf, permet au conducteur de demander à l'assureur que les dommages du temps et de l’usage régulier du véhicule ne soient pas pris en compte. Le conducteur sera alors indemnisé à la hauteur du montant du véhicule au moment de l’achat.
Garanties dommages collision ou tous accidents : quelles différences ?
C’est justement au niveau de la protection offerte par ces deux garanties qu’il est possible de les distinguer. En effet, la garantie tous accidents, qui fait partie intégrante des contrats d’assurance tous risques, ne contient que très peu d’exclusion. Aussi, en optant pour cette dernière, les conducteurs paient certes plus cher leurs cotisations, mais ils ont en échange la certitude de voir les frais liés à un accident de la route pris en charge, même s’ils sont reconnus comme étant responsables. Pour certaines réparations mécaniques, une franchise peut être appliquée.
La garantie dommages collision, comme la garantie bris de la glace par exemple, s’adresse avant tout aux propriétaires d’automobile qui ne souhaitent pas assurer leur véhicule tous risques. Généralement, c’est soit parce qu’ils ne disposent pas du budget nécessaire, soit parce que la valeur de leur véhicule n’est pas assez importante pour justifier d’un tel investissement mensuel. Quoi qu’il en soit, il existe différentes garanties optionnelles qui permettent d’améliorer la prise en charge de certains frais liés à un sinistre.
Pour trouver la meilleure formule de garanties, réalisez un devis d'assurance auto chez plusieurs assureurs avant de vous engager. Vous pourrez alors comparer les prix proposés et choisir la formule la plus adaptée à vos besoins.
Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.
adaptée à votre profil de conducteur.
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